Conditions d’utilisation
Les présentes conditions générales régissent votre utilisation de www.raxell.ch et des services qui y sont associés. En accédant au site web ou en l’utilisant, vous acceptez d’être lié par les présentes conditions.
Si vous n’êtes pas d’accord avec une partie des conditions, vous n’êtes pas autorisé à accéder au site web.
Utilisation du site web
Ce site Internet fournit des informations sur nos produits et services. Vous disposez d’une licence limitée vous permettant d’accéder au site web et de l’utiliser, ainsi que de télécharger ou d’imprimer une copie de toute partie du contenu à laquelle vous avez dûment accédé, uniquement pour votre usage personnel et non commercial.
Comportement de l’utilisateur
Vous acceptez de ne pas utiliser le site web d’une manière qui :
- Peut nuire au bon fonctionnement du site web ;
- enfreint ou viole les droits de propriété intellectuelle ou les droits de propriété, les droits de publicité ou de respect de la vie privée, ou d’autres droits d’un tiers ;
- enfreint une loi, un statut, une ordonnance ou un règlement ;
- est nuisible, frauduleux, trompeur, menaçant, abusif, harcelant, délictueux, diffamatoire, vulgaire, obscène, calomnieux ou autrement répréhensible.
Droits de propriété intellectuelle
Le contenu du site web, y compris, mais sans s’y limiter, les textes, logiciels, scripts, graphiques, photos, sons, musiques, vidéos et fonctions interactives, ainsi que les marques commerciales, marques de service et logos qu’il contient, sont la propriété de Raxell ou lui sont concédés sous licence, et sont soumis aux droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle prévus par les lois suisses et étrangères ainsi que par les conventions internationales.
Clause de non-responsabilité et limitation de responsabilité
Le site web est fourni « en l’état » et « selon les disponibilités ». Raxell et ses filiales, sociétés affiliées, dirigeants, employés, agents, partenaires et concédants de licence déclinent expressément toute garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, y compris, mais sans s’y limiter, les garanties implicites de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier et d’absence de contrefaçon. En aucun cas Raxell ne pourra être tenu responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux, punitifs, accrus ou consécutifs, des pertes de profits, de revenus, de données, de clientèle ou d’utilisation, subis par vous ou par un tiers, que ce soit dans le cadre d’une action contractuelle ou délictuelle, résultant de votre accès ou de votre utilisation du site web ou de tout contenu qui y est fourni.
Droit applicable
Les présentes conditions sont régies et interprétées conformément au droit suisse, sans tenir compte des dispositions relatives aux conflits de lois.
Changements
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de modifier ou de remplacer les présentes conditions à tout moment. Ce qui constitue un changement important sera déterminé à notre seule discrétion.
Contactez nous
Si vous avez des questions concernant ces conditions, veuillez nous contacter à l’adresse [email protected].